FERRERO oHG mbH, société en nom collectif de droit allemand
Numéro de dépôt :
99786355
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/04/2029
Présentation de la marque LES OURS BAVAROIS A LA FOIRE
Déposée le 14 avril 1999 par FERRERO oHG mbHTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LES OURS BAVAROIS A LA FOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-21 du 21 mai 1999.
Le déposant est FERRERO oHG mbHTODO domicilié(e) 3-7 Rheinstrasse, STADTALLENDORF - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque LES OURS BAVAROIS A LA FOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERRERO oHG mbH, société en nom collectif de droit allemand - 3-7 Rheinstrasse, STADTALLENDORF - Allemagne
DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2009 n°2403712 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-03
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2019 n°2709025 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-11
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, brochures catalogues, prospectus, supports promotionnels, affiches, feuilles d'annonces, albums, agendas, calendriers, photographies, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; étiquettes en tous genres ; clichés ; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir bavettes en papier, bavoirs en papier, mouchoirs de poche en papier, dessous de carafe en papier, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, tapis de table en papier, billets (tickets), confettis, drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), boîtes en papier, cartons à chapeaux (boites), cartonnages, cornets de papier, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, affiches, cartes postales, décalcomanies, figurines en papier mâché, statuettes en papier mâché, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), modèles d'écriture, plans, stencils ; cartes magnétiques ; caractères d'imprimerie, matériel pour les artistes, pinceaux, matières plastique pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles ; cartes à jouer. Jeux, jouets, et notamment jouets miniatures, figurines ; modèles réduits ; articles de jeu, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël, excepté les articles d'éclairage et les sucreries. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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